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1 – Édition du site

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Propriétaire du site :  L’Escale SA – Mme Anne-Lyse Johnson – Contact : kyriad.carentan@orange.fr – 02 33 22 19 41 – Adresse : Route d’Isigny R.N 2013, Carentan-les-Marais .

Identification de l’entreprise : SAS L’Escale SA – Mme Anne-Lyse Johnson au capital social de 38 000 € – SIREN : 380683607 – RCS ou RM : Coutances B 380 683 607 – Adresse postale :

Directeur de la publication : Mme Anne-Lyse Johnson – Contact : kyriad.carentan@orange.fr .

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données : Mme Anne-Lyse Johnson – kyriad.carentan@orange.fr

Autres contributeurs : Création du site : Cotentin Création – Picauville – cotentincreation.fr

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

L’Escale SA – Mme Anne-Lyse Johnson est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

L’Escale SA – Mme Anne-Lyse Johnson ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://hotel-carentan.com/ .

L’Escale SA – Mme Anne-Lyse Johnson décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://hotel-carentan.com/ .

L’Escale SA – Mme Anne-Lyse Johnson s’engage à sécuriser au mieux le site https://hotel-carentan.com/ , cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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